Déposée le 17 janvier 2003 par THIBAULT Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUBSONIC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est THIBAULT Eric domicilié(e) 18 ld parc de Diane,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBAULT Eric domicilié(e) 18 ld parc de diane,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.
La marque SUBSONIC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSONIC DESIGN est expirée depuis le 17 janvier 2013.
THIBAULT Eric - 18 ld parc de Diane,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
THIBAULT Eric - 18 ld parc de diane,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376467 - Publication au BOPI 2003-09-01
Inscription le 11 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436943 - Publication au BOPI 2006-07-11
Inscription le 11 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436942 - Publication au BOPI 2006-07-11
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Inscription le 22 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597704 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-22
- meubles de rangements destinés au secteur multimédia, meuble hifi, meuble informatiques et meuble pour console de jeux video. - enceintes acoustiques et systémes sonores destinés aux chaînes hifi et consoles de jeux video de salon. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventillation, de distribution d'eau et installation sanitaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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